Déposée le 28 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) twenty nine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TORCHE PRO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) twenty nine domicilié(e) pointe de la Torche - 29120 - PLOMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 205 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, twenty nine domicilié(e) pointe de la Torche - 29120 - PLOMEUR - France.
La marque LA TORCHE PRO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TORCHE PRO FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2022.
twenty nine a également déposé les autres marques suivantes : gast
twenty nine, sarl - pointe de la Torche - 29120 - PLOMEUR - France - SIREN 414205294
twenty nine - pointe de la Torche - 29120 - PLOMEUR - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590706 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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